Déposée le 17 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le SCanPolitique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO domicilié(e) 14 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 077 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Mme DE LINARES Soizick domicilié(e) 14 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque Le SCanPolitique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084957.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DU FIGARO, SAS - 14 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 542077755
SOCIETE DU FIGARO, Mme DE LINARES Soizick - 14 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrements vidéos et applications téléchargeables en ligne notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications sur tout support (tels que ordinateur, téléphone mobile, tablette) ; programmes d'ordinateurs, programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et audiovisuels ; base de données et banques d'images ; données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone mobile et la tablette telles que sonneries, sons, musiques, photographies, images, vidéos, logos, textes ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication de données, de sons et/ou d'images tels que bandes magnétiques, cassettes vidéo et disques vidéo, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ” disques lasers et disques versatiles digitaux dits “ DVD ” ;
Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, posters, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, brochures, calendriers, catalogues, classeurs, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie tels que notamment cahiers, carnets, stylos, crayons, taille-crayons, trousses, gommes, enveloppes ; boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux ; bons cadeaux ;
Divertissements notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et d'oeuvres audiovisuelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de manifestations sportives et culturelles ; organisation de jeux et concours (éducation ou divertissement) ; organisation de colloques ; services d'enseignement, de formation et d'éducation ; services destinés à la récréation du public ; services de diffusion (publications) de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, sous toutes formes, notamment digitale ; services d'enregistrement des sons et des images (studios d'enregistrement et filmage sur bandes vidéo) et services de montage bandes vidéo ; service de reporters : reportages y compris photographiques ; Organisation d'expositions et salons à but culturels ou éducatifs.
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